Bases culture du bâti
Le plan d’action « Culture du bâti » regroupe dix mesures prévues par la Confédération en vue d’encourager la culture du bâti en Suisse pendant la législature 2024-2027. Il fait suite au premier plan d’action (2020-2023) de la « Stratégie Culture du bâti », dont les sept objectifs stratégiques restent en vigueur jusqu’en 2027. Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), 2024.
La brochure de synthèse peut être commandée via le lien suivant (dans la limite des stocks disponibles) : Plan d'action Culture du bati 2024-2027 | Encouragement de la culture (admin.ch)
Gabriel M. Ahlfeldt et Elisabetta Pietrostefani, de la London School of Economics, proposent le premier examen systématique et quantitatif de la littérature disponible sur le sujet des caractéristiques et des effets d’une culture du bâti de qualité.
Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), auteurs : Gabriel M. Ahlfeldt, Elisabetta Pietrostefani, 2022.
Study European qualification system for high-quality Baukultur (disponible seulement en anglais)
Cette étude cherche à déterminer si le Système Davos de qualité pour la culture du bâti peut fournir un cadre approprié pour le développement d’un système d’évaluation des organisations en fonction de leur contribution à une culture du bâti de qualité et s’il est possible, de manière générale, de créer un système d’évaluation de la culture du bâti.
Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), auteur : ARUP Deutschland GmbH, 2022.
Le Système Davos de qualité pour la culture du bâti est un instrument qui sert à évaluer la qualité de la culture du bâti d’un lieu. L’évaluation se fonde sur huit critères : Gouvernance, Fonctionnalité, Environnement, Économie, Diversité, Contexte, Esprit du lieu et Beauté.
Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), 2021.
La brochure de synthèse peut être commandée via le lien suivant (dans la limite des stocks disponibles) :
L’Office fédéral de la culture (OFC) souhaite mettre en place dans le domaine de la culture du bâti une offre de conseil destinée aux communes et aux villes. Afin de préparer des mesures adéquates, il a chargé la Société suisse des ingénieurs et des architectes (SIA) de réaliser une étude. La présente étude analyse la situation et les besoins en conseil des communes et des villes dans le domaine de la culture du bâti.
Mandant : Office fédéral de la culture (OFV), Autrice : Dr. Claudia Schwalfenberg, 2020.
Beratungsangebot für Gemeinden und Städte im Bereich Baukultur: Analyse von Bestand und Bedarf (PDF, 574 kB, 22.02.2021)(disponible seulement en allemand)
Dans sa stratégie Culture du bâti, la Confédération regroupe toutes ses activités liées à la culture du bâti. La stratégie définit sept objectifs contraignants et 41 mesures concrètes pour les mettre en œuvre. Cette stratégie explique comment la Confédération entend promouvoir la culture de bâti au cours des prochaines années.
Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), 2020.
Tant qu’elle est disponible en stock, la brochure peut être commandée sur la :
La Déclaration de Davos met en évidence la contribution essentielle de la culture à la qualité de notre cadre de vie. Elle rappelle que construire est un acte culturel et crée un espace pour la culture. Elle souligne la responsabilité de la politique et de la société en matière d’environnement bâti et exige une politique visant à une culture du bâti de qualité.
Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), 2018.
1000 personnes vivant en Suisse ont été interrogées sur la question de la culture du bâti. L’objectif principal du sondage était de déterminer les diverses conceptions de ce que doit être une culture de bâti de qualité.
Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), section patrimoine culturel et monuments historiques, 2018.
1000 personnes vivant en Suisse ont été interrogées sur la question de la culture du bâti. L’objectif principal du sondage était de déterminer les diverses conceptions de ce que doit être une culture de bâti de qualité.
Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), section patrimoine culturel et monuments historiques, 2018.
En prenant l’exemple de la maison individuelle, cet essai s’interroge sur la signification pratique d’une culture du bâti de qualité et sur les moyens pour que des solutions de valeur dans la culture du bâti assurent une bonne qualité de vie pour tous.
Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), section patrimoine culturel et monuments historiques, 2018.
Patrimoine bâti
L’une des plus anciennes habitations en bois de Suisse a été préservée grâce à l’intervention de l'OFC. Sa remise en état illustre de manière exemplaire le traitement respectueux d’une telle construction médiévale en madriers (disponible seulement en allemand).
Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC),
auteurs : Baumann Lukas Architektur AG, 2024
La présente publication s'adresse à tous les acteurs qui s'occupent de la sécurité sismique des monuments historiques. Un processus interdisciplinaire idéal est présenté à l’intention des praticiens de Suisse afin de traiter de cette thématique dans le cadre de projets de construction.
Editeur Office fédéral de l'environnement OFEV, Office fédéral de la Culture OFC, Office fédéral de la protection de la population OFPP, 2021.
Pas de version imprimée disponible.
Ce répertoire présente une vue d’ensemble de tous les objets classés d’importance nationale au niveau fédéral et facilite ainsi le travail des autorités et des particuliers.
Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), 2021.
Comment préserver le caractère des jardins historiques tout en promouvant la biodiversité ? L’Office fédéral de la culture (OFC) a examiné cette question en collaboration avec l’Office fédéral de la protection de l'environnement (OFEV) et l’Office fédéral des constructions et de la logistique (OFCL).
Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), 2016.
Tant qu’elle est disponible en stock, la brochure peut être commandée sur la :
La publication présente des monuments et sites archéologique dont la Confédération a soutenu la restauration et la conservation durant la période 2012-2015. La diversité des objets reflète l’impressionnante richesse du patrimoine bâti en Suisse.
Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), 2016.
Tant qu’elle est disponible en stock, la publication peut être commandée en ligne à cette adresse :
Dans ce sondage, l’Office fédéral de la culture a cherché à déterminer l’importance que la population suisse accorde aux monuments historiques et son rapport au ‘chez soi’.
Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), 2015.
Ce guide montre à l’aide d’exemples comment élaborer et mettre en œuvre un inventaire des jardins patrimoniaux afin de les entretenir et de les sauvegarder à long terme.
Éditeur : International Council on Monuments and Sites ICOMOS Suisse, Office fédéral de la culture (OFC), 2014.
Avec ce sondage, l’Office fédéral de la culture (OFC) a voulu déterminer quelle importance la population suisse accorde au patrimoine culturel et à sa sauvegarde.
Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), 2014.
La publication présente des monuments et sites archéologique dont la Confédération a soutenu la restauration et la conservation durant la période 2008-2011. La diversité des objets reflète l’impressionnante richesse du patrimoine bâti en Suisse.
Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), section patrimoine culturel et monuments historiques, 2013.
Tant qu’elle est disponible en stock, la publication peut être commandée en ligne à cette adresse :
L'inventaire suisse des installations à câbles donne une évaluation objective et fondée de la valeur de monument historique des installations en Suisse.
Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), 2011.
Dans la seconde moitié du 20e siècle, la conservation du patrimoine et la recherche archéologique sont devenues des composantes indispensables de la politique culturelle. Patrimonium présente les principaux courants et principes ainsi que les doctrines de l’archéologie et de la conservation du patrimoine des cinquante dernières années du 20e siècle.
Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), 2010.
À commander dans le commerce :
Patrimonium: Conservation et archéologie des monuments en Suisse 1950–2000, Bundesamt für Kultur (Hrsg.), Zürich, gta Verlag, 2010. ISBN 978-3-85676-179-0.
ISOS
L’ISOS recense les sites construits les plus précieux du pays. Les différents volumes comprenant les relevés des sites de l’ISOS peuvent être commandés en ligne ici :
ISOS – Guides
Le guide fournit les informations de base nécessaires pour une prise en compte adéquate de l’Inventaire fédéral des sites construits d’importance nationale à protéger en Suisse (ISOS) dans le cadre du développement vers l’intérieur du milieu bâti et présente les différentes étapes à suivre. Il s’adresse aux autorités décisionnelles et spécialisées communales et cantonales et aide à préserver la valeur des sites construits, à en développer les qualités et à utiliser correctement la marge de manœuvre dans les différentes décisions. Il a été élaboré par la Confédération, les cantons, les villes et les communes, à l’initiative de la Conférence suisse des directeurs cantonaux des travaux publics, de l'aménagement du territoire et de l'environnement (DTAP). Le document est disponible en français, en allemand et en italien et peut être commandé gratuitement auprès de l’Office fédéral de la culture (OFC), à l’adresse isos@bak.admin.ch.
Éditeurs : Conférence suisse des directeurs cantonaux des travaux publics, de l'aménagement du territoire et de l'environnement (DTAP), Office fédéral du développement territorial (ARE), Office fédéral de la culture (OFC), Association des Communes Suisses (ACS), Union des villes suisses (UVS), 2022.
Ce guide montre que les intérêts de protection de l’Inventaire fédéral des sites construits d’importance nationale à protéger en Suisse (ISOS) et ceux de la densification ne sont pas nécessairement contradictoires. Mais les communes doivent procéder à une pesée des intérêts entre une nouvelle construction et les bâtiments existants de valeurs. Le guide d’EspaceSuisse, explique comment le faire.
Éditeur : EspaceSuisse et cantons des Grisons, de Saint-Gall, de Schwyz et de Soleure, 2018.
L’Inventaire fédéral des sites construits d’importance nationale à protéger en Suisse (ISOS) est-il susceptible de compliquer voire d’empêcher le développement de l’urbanisation à l’intérieur du milieu bâti tel que l’encourage la loi sur l’aménagement du territoire (LAT) révisée ? Dirigé par l’Office fédéral du développement territorial (ARE), un groupe de travail a mené une réflexion fondamentale sur la pesée des intérêts et la prise en compte de l’ISOS dans l’aménagement du territoire et a formulé des recommandations.
Éditeur : Office fédéral du développement territorial (ARE), 2016.
La publication montre comment l’Inventaire fédéral des paysages, sites et monuments naturels d’importance nationale (IFP), l’Inventaire fédéral des sites construits d’importance nationale à protéger en Suisse (ISOS) et l’Inventaire fédéral des voies de communication historiques de la Suisse (IVS) peuvent être adéquatement pris en compte dans l’accomplissement des tâches communales et cantonales. Elle explique l’arrêt du Tribunal fédéral « Rüti » (ATF 135 II 209) et ses conséquences pour les plans directeurs et les plans d’affectation.
Éditeur : Office fédéral de l'environnement (OFEV), Office fédéral du développement territorial (ARE), Office fédéral des routes (OFROU), Office fédéral de la culture (OFC), 2012.
ISOS - Rapports
Le rapport répond au postulat 16.4028 « Préserver la physionomie des localités suisses » du conseiller national Kurt Fluri qui demandait que le Conseil fédéral examine l’évolution qualitative du paysage bâti en Suisse au cours des dernières décennies, en particulier sous l’angle de la sauvegarde du patrimoine culturel. Le rapport présente en outre l’apport des sites construits dignes de protection et il explique quelles mesures peuvent être envisagées pour sauvegarder à long terme la qualité du patrimoine culturel des sites construits tout en relevant de manière optimale les défis posés par l’aménagement, l’économie et l’énergie.
Éditeur : Conseil fédéral suisse, 2018.
La conservation des sites construit de qualité fait face à différents défis : la densification vers l’intérieur dans l’aménagement du territoire, la demande d’appartements modernes et vastes, les exigences en matière d’accessibilité ou d’assainissement énergétique ; des défis qui tous accroissent la pression pour une rénovation du parc immobilier. En lien avec le postulat 16.4028 « Préserver la physionomie des localités suisses » du conseiller national Kurt Fluri, la société de recherche et de conseil INFRAS présente une analyse complète de l’apport des sites construits et une évaluation des développements envisageables en réponse aux défis actuels.
Éditeur : INFRAS AG, 2017.
Le rapport présente les bases ainsi que le développement de l’Inventaire fédéral des sites construits d'importance nationale à protéger en Suisse (ISOS) depuis les années 1970.
Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), 2017.
Le document contient les annexes du rapport 2017.
Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), 2017.
ISOS - Expertises
 und 17.526 (NR Hans Egloff) F.png)
L’avis de droit examine les questions posées par les initiatives parlementaires 14.525 Rutz « Rendre possible la densification de l’urbanisation en excluant les contradictions et les conflits entre objectifs dus à l’inventaire ISOS » et 17.526 Egloff « Rendre possible la densification de l’urbanisation en fixant des priorités dans l’inventaire ISOS ». Il évalue les modifications législatives proposées sur la base de la réglementation en vigueur et de la pratique.
Éditeur: Office fédéral de la culture (OFC), auteurs : Dr. Heinz Aemisegger et Dr. h.c. Lukas Bühlmann, 2019.
L’avis de droit clarifie des questions juridiques en préalable à la deuxième révision de l’ISOS, en particulier la marge de manœuvre pour les adaptations de la méthode de relevé.
Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), auteur : Prof. Dr. iur. Arnold Marti, 2016.
L’avis de droit analyse l’Inventaire fédéral des sites construits d'importance nationale à protéger en Suisse (ISOS) et son rapport avec les conceptions et plans sectoriels de la Confédération selon l’article 13 de la loi fédérale sur l’aménagement du territoire (LAT ; RS 700), plus précisément en rapport avec leurs procédures d’élaboration.
Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), auteur : Prof. Dr. iur. Arnold Marti, 2013.
 für das ISOS und das IVS.png)
L’avis de droit analyse la signification de l’arrêt du Tribunal fédéral sur le cas Rüti ZH du 1er avril 2009 (ATF 135 II 209) sur la prise en considération de l’Inventaire fédéral des sites construits d'importance nationale à protéger en Suisse (ISOS) et de l’Inventaire fédéral des voies de communication historiques de la Suisse (IVS) dans l’accomplissement des tâches cantonales et communales.
Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), Office fédéral des routes (OFROU), auteur : Dr. iur. Jörg Leimbacher, 2012.
Culture du bâti et durabilité
L’étude illustre comment une approche planificatrice au niveau communal de la production d’énergie solaire permet de préserver une culture du bâti de qualité, dans les villes du Locle et de la Chaux-de-Fonds, inscrites au patrimoine mondial. Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), Canton de Neuchâtel et les Villes du Locle et de La Chaux-de-Fonds ; Auteur : LMNT consultancy, Neuchâtel, 2024
La publication dresse pour la première fois une vue d’ensemble des principaux impacts attendus des changements climatiques annoncés sur le patrimoine immergé, enfoui ou bâti de Suisse. Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), 2023
Le document met l’accent sur la conservation durable et la promotion de la valeur du paysage et de la culture du bâti ainsi que sur la création de valeur ajoutée dans le tourisme suisse, notamment dans les régions aux paysages et au patrimoine particuliers.
Éditeur : Secrétariat d’État à l’économie (SECO), Office fédéral de la culture (OFC), Office fédéral de l’environnement (OFEV), 2021.
Auteur : Dominik Sigrist.
La brochure « Culture solaire » présente aux communes des moyens de concilier l’énergie solaire et une culture du bâti de qualité. Elle montre qu’une planification à large échelle peut simplifier la recherche de solutions adéquates.
Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), 2019.
Tant qu’elle est disponible en stock, la brochure peut être commandée en ligne à l’adresse suivante :
La publication explique comment la politique culturelle peut contribuer au développement durable dans un monde marqué par la mondialisation, l’individualisation et la numérisation.
Éditeur : Office fédéral du développement territorial (ARE), Office fédéral de la culture (OFC), 2017.
Tant qu’elle est disponible en stock, la brochure peut être commandée en ligne à l’adresse suivante :
La brochure donne des exemples et des conseils de planification et d’action pour harmoniser patrimoine bâti et gestion moderne de l’énergie.
Éditeur : SuisseEnergie, Office fédéral de l’énergie (OFEN), Office fédéral de la culture (OFC), 2015.
Tant qu’elle est disponible en stock, la brochure peut être commandée en ligne à l’adresse suivante :
Administration et organisation
En Suisse, la protection du patrimoine est, selon la Constitution fédérale, l'affaire des cantons. Cette étude montre comment les cantons sont organisés, quelles sont les bases légales, comment le patrimoine culturel est recensé, quelles sont les tâches exécutées par les cantons, comment leurs concepts de protection sont conçus et quelles sont les compétences que les différents cantons délèguent aux communes. Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), auteur BauSatz GmbH, 2022
L’étude examine la répartition des compétences entre la Confédération et les cantons dans le domaine du patrimoine culturel et des monuments historiques. Elle l’examine sous les angles de l’adéquation, de la rentabilité, de l’importance politique et des résultats.
Éditeur : Office fédéral de la culture (OFC), 2018.
L’analyse de la situation examine les activités de communication dans le domaine du patrimoine bâti sur la base d’entretiens téléphoniques et d’une analyse des médias.
L’étude analyse et évalue les conventions-programmes dans le domaine de la protection du patrimoine culturel et des monuments historiques durant la période 2008-2011.
Éditeur : Bausatz, 2010.
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Berne
Téléphone
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